Toutes les obligations d’entretien des systèmes de chauffage

La rentrée arrive et l’heure de l’entretien de votre système de chauffage a sonné ! Il existe de nombreux systèmes de chauffage différents. Il est nécessaire de veiller à leur maintenance dans le temps, afin de conserver les performances énergétiques de votre chauffage et éviter toute panne impromptue pendant l’hiver. De plus, la loi rend obligatoire l’entretien régulier des chaudières et des pompes à chaleur. Dans cet article, nous vous avons récapitulé toutes les obligations d’entretien des systèmes de chauffage, afin que vous sachiez exactement quand prendre rendez-vous avec votre chauffagiste !

Obligations d’entretien des chaudières 

Que vous soyez un particulier ou une entreprise, votre chaudière doit obligatoirement faire l’objet d’un entretien. Cependant, selon la puissance de votre chaudière, la périodicité de l’entretien diffère. 

Obligations d'entretien annuel pour les chaudières de faible puissance (4 à 400kW)

Toutes les chaudières, dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kW, sont soumises, par la loi, à un entretien annuel par un chauffagiste professionnel. Cet entretien annuel doit permettre l’évaluation de la performance énergétique et environnementale de votre appareil de chauffage. Chaudières gaz, fioul, biomasse ou multicombustibles : toutes sont concernées !

L’entretien doit donc être effectué chaque année civile, par un professionnel qualifié. Si vous avez réalisé le remplacement ou l’installation d’une chaudière dans l’année, alors le premier entretien doit être effectué au plus tard au cours de l’année civile suivant le remplacement ou l’installation.

Sauf stipulation contraire dans le bail, la responsabilité de l’entretien de la chaudière d’un logement est à l'initiative de l'occupant pour les chaudières individuelles. Pour les chaudières collectives, cette responsabilité revient au propriétaire ou au syndicat de copropriété.

Cet entretien, qui doit être réalisé par un professionnel qualifié, a pour but :

● L’évaluation de la performance énergétique et environnementale de votre chaudière.

● La détection d’une éventuelle fuite de monoxyde de carbone (gaz dangereux pour la santé).

● La fourniture de conseils pour une utilisation optimale de la machine.

● La remise d’une attestation d’entretien, document officiel que vous devrez conserver au moins 2 ans après le contrôle.

● Depuis le 30 juillet 2020, le professionnel en charge de l’entretien doit également donner la classe énergétique de votre chaudière si celle-ci fonctionne au gaz ou au fioul et si sa puissance est inférieure à 70 kW.

Obligations d'entretien pour les chaudières dont la puissance est comprise entre 400kW et 20MW

L’entretien des chaudières dont la puissance nominale est supérieure ou égale à 5 MW doit être effectué tous les 2 ans. Pour les autres chaudières, dont la puissance est comprise entre 400 kW et 5 MW, la périodicité d’entretien est ajustée à 3 ans. 

C’est l'exploitant de la chaudière qui est responsable de l’initiative d’entretien.

Concernant les chaudières qui n’étaient pas concernées par l’entretien avant le 30 juillet 2020 (les chaudières biomasse notamment), le premier entretien doit être effectué avant le 30 juillet 2022 pour les chaudières dont la puissance est supérieure ou égale à 5 MW et avant le 30 juillet 2023 pour les autres.

Cet entretien a pour but :

● La vérification du rendement de la chaudière.

● La vérification du bon état des installations.

● La vérification de la tenue du livret de chaufferie.

Obligations d’entretien des systèmes thermodynamiques (pompes à chaleur)

Le chauffage thermodynamique est un système réversible (chauffage / climatisation) qui offre une température ambiante été comme hiver grâce à une régulation en fonction des paramètres climatiques. Ce sont principalement les pompes à chaleur, mais aussi les climatiseurs et les chauffes eaux thermodynamiques collectifs.

Ces appareils sont soumis, depuis 2020, à une obligation d’entretien par un professionnel certifié. Là encore, la périodicité de l’entretien dépend de la puissance de l’appareil.

Cet entretien a pour but :

● La vérification du système, 

● Si nécessaire, son nettoyage et son réglage,

● La fourniture de conseils portant sur le bon usage du système de chauffage.

● La recherche d’un éventuel dysfonctionnement majeur du système (fuite de fluide frigorigène notamment).

● La remise d’une attestation d’entretien détaillée.

Pour les PAC dont la puissance nominale est comprise entre 4 kW et 70 kW

Les pompes à chaleur (et autres systèmes de chauffage thermodynamiques), dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 70 kilowatts, doivent être entretenus par un professionnel qualifié, tous les 2 ans (une année civile sur deux). Il incombe à l'occupant du logement de prendre l’initiative de l’entretien pour les systèmes individuels et du propriétaire ou syndicat de copropriété pour les systèmes collectifs.

Dans le cas d’un remplacement d’une PAC ou d’installation d’une nouvelle PAC, le premier entretien doit être effectué au plus tard dans les 2 ans qui suivent son remplacement ou son installation.

Pour les PAC dont la puissance nominale est supérieure à 70 kW

Pour ces systèmes de chauffage, l’entretien doit être réalisé au moins une fois tous les 5 ans.

C’est le propriétaire ou le syndicat de copropriété de l'immeuble qui doivent être à l’initiative de ce contrôle. Lorsqu’une nouvelle PAC est installée, la première inspection doit avoir lieu dans les 5 ans qui suivent les travaux.